Conditions générales

Préambule :

L’ASBL LÉZARD PLASTIQUE, dont le siège social est établi rue Jacques Désira, 14 à 4340 Villers L’Évêque (Awans), a pour objet social des cours de dessin, stages, ateliers et formations.

Pédagogie et rythme d’apprentissage "Art et confiance":

• Les activités proposées par l’ASBL Lézard Plastique s’inscrivent dans une pédagogie bienveillante et respectueuse du rythme, des capacités et de la sensibilité artistique de chaque participant.
• Les projets, thèmes et réalisations peuvent varier d’un participant à l’autre afin de favoriser l’expression personnelle et le développement de la confiance en soi.
• Dès lors, le nombre de réalisations effectuées au cours de l’année peut différer selon le rythme des participants, sans que cela ne remette en question la qualité de l’apprentissage ni l’investissement pédagogique de l’encadrant.

1. CHAMP D'APPLICATION

Les présentes conditions générales visent à définir, en combinaison avec la fiche d’inscription et le règlement d’ordre intérieur, les relations contractuelles entre LÉZARD PLASTIQUE ASBL et ses inscrits, à l’exclusion de tout autre document.

Par la signature de la fiche d’inscription, le participant ou son représentant légal déclare avoir pris connaissance des présentes conditions générales et en accepter sans réserve l’ensemble des dispositions.

2. MODALITÉS CONTRACTUELLES

2.1 Conclusion du contrat d’inscription

Le contrat d’inscription est considéré comme conclu dès la signature de la fiche d’inscription. Si le participant est mineur, la personne qui signe confirme qu’elle est habilitée à le représenter légalement. L’inscription à un cours ou atelier annuel implique un engagement pour toute la durée de celui-ci. En cas d’abandon en cours d’année, aucun remboursement ne pourra être effectué et la totalité du montant restera due.

2.2 Frais d’inscription – Modalités de paiement

Les frais d’inscription sont payables à la signature de la fiche d’inscription. Ceux-ci ne sont pas remboursables. 

Les cotisations annuelles sont payables soit en une seule fois lors de l’inscription, soit en trois paiements trimestriels à effectuer avant le début de chaque période :

• avant le 15 août (septembre à novembre)
• avant le 15 novembre (décembre à février)
• avant le 15 février (mars à mai)

Un paiement mensuel peut être exceptionnellement accordé, sous réserve d’acceptation par le service comptabilité. Le montant annuel est alors réparti en 10 virements bancaires mensuels égaux, à effectuer au plus tard le 10 de chaque mois, d’août à mai inclus.

Réduction : Une réduction de 30€ est accordée pour tout paiement de l'année effectué en une seule fois avant le 30 juin précédant la rentrée. 

Paiement : Les paiements sont à effectuer sur le compte bancaire BE81 3632 3610 6124, dans le respect des échéances communiquées.

Communication : Afin de faciliter le suivi administratif des paiements, merci d’indiquer impérativement la communication suivante lors de chaque virement :
Nom et prénom du participant – Cours – Jour – Horaire.

En cas de retard de paiement, un premier rappel sera envoyé par courriel. 
Si le paiement n’est pas effectué dans les 7 jours suivant l’envoi de ce rappel, un second rappel sera adressé qui entrainera des frais administratifs de 15€. Un troisième rappel impliquera l’exigibilité immédiate de l’intégralité du solde restant dû.

En cas de questions concernant le paiement, contactez le service comptabilité : compta@lezardplastique.be

3. RÉSILIATION ANTICIPÉE

Toute demande de résiliation anticipée d’une inscription à une activité régulière (cours à l’année, formation, atelier) doit être transmise par courriel à l’ASBL.

• Cette demande ne dispense en aucun cas du paiement intégral de la somme due pour l’année, y compris en cas de paiement échelonné.

• Aucun remboursement ne sera accordé.

• En cas de changement de situation ou de cas exceptionnel reconnu comme force majeure par l’ASBL (sur présentation de justificatifs officiels), un report ou un bon à valoir pourra être proposé, sans que cela constitue une obligation pour l’ASBL.

4. ABSENCES

En cas d’absence, aucun remboursement ne sera accordé.
Cependant, dans la mesure du possible, un report de cours ou un bon à valoir pourra être proposé si l’absence est justifiée par un certificat médical couvrant une période minimale de 15 jours. Ce certificat doit être remis par courriel dès le début de l’absence.

5. ASSURANCE ET RESPONSABILITÉ

L’ASBL dispose d’une assurance responsabilité civile couvrant les accidents survenus pendant les activités.

⚠️ Ne sont pas couverts :

• Les dommages volontaires causés à autrui.
• La perte, vol ou détérioration d’effets personnels.
• Les accidents survenus hors des horaires ou du lieu de l’activité.

Chaque participant est tenu d’adopter un comportement responsable et de respecter les règles de sécurité. L’ASBL ne pourra être tenue responsable des dommages causés par le non-respect de ces règles.

6. SANTÉ ET MÉDICATION

Aucune médication ne sera administrée sans autorisation écrite d’un médecin.
En cas de maladie contagieuse, la personne concernée est priée de ne pas participer aux cours afin de préserver la santé du groupe.

7. CAS DE FORCE MAJEURE

En cas de force majeure (intempéries, pandémie, panne technique ou tout autre événement imprévisible et indépendant de notre volonté), les activités pourront, dans la mesure du possible, être reportées à une date ultérieure. Aucun remboursement ne sera effectué.

L’ASBL se réserve le droit d’annuler une activité si le nombre de participants est insuffisant ou en cas de circonstances exceptionnelles. Dans ce cas, un report, un bon à valoir ou une activité de remplacement sera proposé, sans que cela n’ouvre droit à un remboursement.

8. DROIT À L’IMAGE

En signant la fiche d’inscription, le participant (ou son représentant légal s’il est mineur) autorise expressément l’ASBL Lézard Plastique à utiliser les photos prises lors des cours, stages et autres activités. Il s’agit principalement de photos d’ambiance ou illustrant l’atmosphère des activités. 

9. RÉGLEMENTATION RGPD – DONNÉES PERSONNELLES

Les présentes dispositions respectent la vie privée du participant conformément à la loi du 8 décembre 1992 sur le traitement des données à caractère personnel et aux autres dispositions contraignantes de droit belge en la matière.

Les données collectées sont traitées conformément au RGPD. Elles sont utilisées exclusivement à des fins de gestion administrative, de contact et d’envoi d’informations. Elles ne sont jamais partagées à des tiers et conservées 5 ans maximum. Pour exercer vos droits (accès, modification, suppression), contactez atelier@lezardplastique.be.

L’ASBL se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales ou le règlement intérieur. Les participants seront informés par écrit de tout changement.

En cas de divergence d’interprétation, la version française des présentes conditions générales fait foi.

10. LITIGES

En cas de litige, les tribunaux de l’arrondissement judiciaire de Liège sont seuls compétents.

Je déclare avoir pris connaissance des conditions générales et déclare y adhérer.

 

RÈGLEMENT D’ORDRE INTÉRIEUR

La participation aux activités implique l’adhésion au présent règlement ainsi que le respect des consignes communiquées par la Direction et l’équipe pédagogique.

a)    Comportement et attitude

• Un comportement respectueux et bienveillant est attendu de chacun.
• Chacun veille à préserver un climat calme et propice à l’apprentissage.
• Les idées, la créativité et le travail de chacun doivent être respectés.
• L’utilisation du téléphone portable est autorisée uniquement avec l’accord de l’encadrant.
• Tout comportement inapproprié ou violent pourra entraîner une exclusion.

b)    Matériel et locaux

• Le matériel mis à disposition doit être utilisé avec soin et respect.
• Chaque participant veille à nettoyer et ranger son espace de travail après le cours.
• L’accès aux locaux est réservé aux participants.

c)    Objets personnels

• Chaque participant est responsable de ses effets personnels.
• L’ASBL décline toute responsabilité en cas de perte, de vol ou de détérioration.

d)    Sécurité et respect des lieux

• Il est interdit de fumer dans et aux abords du bâtiment.
• Les consignes de sécurité doivent être respectées.
• Tout incident ou accident doit être signalé immédiatement.
• Merci de respecter le voisinage et de ne pas bloquer les accès, garages ou emplacements voisins.

e)    Assiduité et ponctualité

• Le respect des horaires est essentiel, tant pour l’arrivée que pour le départ.
• Toute absence doit être signalée par SMS : 0498/528468 ou par mail : atelier@lezardplastique.be
• Une participation régulière et engagée est attendue.

Merci pour votre collaboration !